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Marques déposées par la société étrangère Spirit Capital SA
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VALFRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALFRANCE
Spirit Capital SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1278444
Date de dépôt :
30/05/1984
Lieu de dépôt :
LISIEUX
Date d'expiration :
30/05/2024

Présentation de la marque VALFRANCE

Déposée le 30 mai 1984 par la société étrangère Spirit Capital SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LISIEUX), la marque française « VALFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Spirit Capital SA domicilié(e) 96 Chemin du Levant - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque VALFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALFRANCE arrivera à expiration en date du 30 mai 2024.

Spirit Capital SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART , BOCAGE NORMAND


Spirit Capital SA, Société de droit suisse - 96 Chemin du Levant - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2031849 - Publication au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265791 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°35182 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 19 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49467 - Publication au BOPI 1990-11-19

Inscription le 1 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531251 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553066 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13

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